Tarifs 2017 location des salles plus d'infos
INFOS PRATIQUES > Les actualités de Beure

Réunion du Conseil Municipal

Catégorie
Communiqué de presse
Publiée le
06 Décembre 2017

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 12 décembre 2017 à 19h00 à la salle de la Mairie.

ORDRE DU JOUR :
- Transfert Eau et Assainissement.
- Contournement de Besançon.
- Approbation des statuts et proposition de candidats délégués au
Syndicat des Eaux de la Haute-Loue.
- Transfert de biens ZAE et évaluation prévisionnelle des transferts de
charges 2017 à la CAGB.
- Loyer et charges de la Micro-Crèche.
- Charges locatives des Logements Communaux.
- Facturations d'eau.
- Tarifs de locations de Salles et de l'Alambic.
- Bail la Rappe.
- Indemnité du Comptable du Trésor.
- Gardiennage de l'Eglise.
- Décisions modificatives.
- Admission en non-valeur.
- Convention pour la dématérialisation des actes soumis au Contrôle de
Légalité.
- Tarifs de la Bibliothèque.
- Questions diverses.